1) Éditeur du site
Le site volatys.com est édité par VOLATYS, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (France) au capital de 1 000 000 euros, dont le siège social est situé Centre Affaires Alphasis Espace Performance 3 – Bât P 1 Rue Paul Henri Spaak 35760 SAINT-GREGOIRE, immatriculée au R.C.S de RENNES, sous le numéro 451013106.
T.V.A : FR07451013106
Téléphone : +33 (0)2 23 25 05 06
Courriel : contact@volatys.com
Directeur de la publication : Vincent GHYSELEN, Représentant Permanent de FPG INVEST
Conformément aux articles R541-173 et suivants du Code de l’Environnement, [Dénomination sociale] dispose des numéros d’identifiants uniques suivants :
| Filières | Identifiants |
| Emballages ménagers et papiers graphiques (EMPAP) | FR396785_01LYDB |
| Emballages professionnels (EPRO) | FR396785_02BXSH |
2) Conception du site
Webdesign et développement site internet : Agence E-denzo
SASU VISIBEL MEDIAS
114 Chemin de la Huppe
34200 SETE
hello@visibel.media
3) Hébergement du site
Hébergeur du site : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – RCS 424 761 419
Téléphone (assistance commerciale et technique) : 09 72 10 10 10
4) Propriété intellectuelle
Ce site est la propriété exclusive de VOLATYS. Les éléments apparaissant sur le site, notamment les marques, dessins, logos, photographies, images, textes, vidéos sont la propriété de VOLATYS ou d’un tiers l’ayant autorisé à les utiliser et sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Aucune reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, et plus généralement, aucune exploitation commerciale de ces éléments ne pourra être faite sans l’accord écrit et préalable de la société VOLATYS, exception faite des usages légitimes limitativement énumérés à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
La violation de l’un de ces droits constituerait un délit de contrefaçon, exposant son auteur à des sanctions civiles et pénales.
5) Crédit photographie
Les photographies présentes sur ce site sont la propriété de AS. Lacharme et Nathalie Charrier. Toute reproduction ou utilisation est interdite sans autorisation préalable.